Rapports et textes réglementaires

Les derniers points juridiques - Les textes de lois sur le Handicap - Les rapports concernant l'autisme.

Enquêtes 2012 sur Paris

Télécharger l'enquête sur les enfants "sans solution" à domicile à Paris

Télécharger l'enquête sur les adultes en attente de prise en charge

Télécharger l'enquête sur les enfants "sans solution" dans le 92

Evaluation de l’impact du Plan Autisme 2008-2010

Télécharger le rapport de Madame Valérie Létard

Le Priac 2011-2015

note priac 2011-2013

chiffres priac

Recommandations HAS Haute Autorité de Santé et ANESM Agence Nationale d'Evaluation et de la Qualité des Etablissements Sociaux et Médico-Sociaux

HAS - Recommandations des bonnes pratiques : Autisme et autres troubles envahissants du
développement : interventions éducatives et thérapeutiques coordonnées chez l’enfant et l’adolescent

ANESM - Recommandations des bonnes pratiques dans les SESSAD : L’accompagnement des jeunes
en situation de handicap par les services d’éducation spéciale et de soins à domicile (Sessad)

Agence Régionale de Santé ARS

Schéma d'organisation médico-sociale en IDF - janvier 2011

Rapports MDPH

Rapport annuel 2010 de la MDPH 75

La loi de 2005 sur le handicap

Télécharger le guide de la loi

Télécharger le texte de la loi

Observatoire sur Paris janvier 2011

Rapport du CNCPH 2010

Plans Autisme

Télécharger le Plan Autisme 2008-2010

Circulaires Interministérielles